Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROSYN
AGRIPOLYANE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1222807
Date de dépôt :
21/12/1982
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
21/12/2022

Présentation de la marque PROSYN

Déposée le 21 décembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIPOLYANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « PROSYN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIPOLYANE domicilié(e) ZI du Clos Marquet - 42400 - SAINT-CHAMOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 346 167 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque PROSYN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PROSYN est expirée depuis le 21 décembre 2022.

AGRIPOLYANE a également déposé les autres marques suivantes : JECOSIL , POLYAGRI , AGRILENE , DELTATEX , AGLEX , VITIBIO , COOTHEV , AGRIPOLYANE , POLYALUX , TRITHERM


AGRIPOLYANE, Société par Actions Simplifiée - ZI du Clos Marquet - 42400 - SAINT-CHAMOND - France - SIREN 493346167


CABINET LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2002 n°2231040 - Publication au BOPI 2002-11-13

Renouvellement sans limitation n°2012383 - Publication au BOPI 1993-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19

Inscription le 5 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366624 - Publication au BOPI 2003-03-05

Inscription le 13 septembre 2012 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°584656 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-13

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2012 n°2509288 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-13

Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques.